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Message original de JMC2 04 Déjà lu 2 616 fois avant vous
Posté le: Samedi 06 Juillet 2019 à 15:32
Titre: ARRETER DES NUISIBLE

Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE Arrêté du 3 juillet 2019 pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts NOR : TREL1919434A Le ministre d’Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, Vu le code de l’environnement, notamment ses articles L. 425-2, L. 427-8, L. 427-8-1, R. 422-79, R. 427-6 à R. 427-25 ; Vu le décret no 2018-530 du 28 juin 2018 portant diverses dispositions relatives à la chasse et à la faune sauvage, notamment son article 7 ; Vu l’arrêté du 18 mars 1982 relatif à l’exercice de la vénerie ; Vu l’arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d’autorisation de détention d’animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d’élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques ; Vu l’arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d’élevage d’agrément d’animaux d’espèces non domestiques ; Vu l’arrêté du 14 mai 2014 relatif au contrôle des populations de campagnols nuisibles aux cultures ainsi qu’aux conditions d’emploi des produits phytopharmaceutiques contenant de la bromadiolone ; Vu les propositions des préfets ; Vu l’avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage en date du 6 mai 2019 ; Vu les observations formulées lors de la consultation du public réalisée du 6 au 27 juin 2019, en application de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement, Arrête : Art. 1er. – La liste des espèces d’animaux classées susceptibles d’occasionner des dégâts et les territoires concernés sont fixés, pour chaque département, en annexe du présent arrêté. Art. 2. – Les conditions de destruction des espèces indigènes d’animaux classés susceptibles d’occasionner des dégâts sont les suivantes : 1o La belette (Mustela nivalis), la fouine (Martes foina), la martre (Martes martes) et le putois (Mustela putorius) peuvent être piégés toute l’année, uniquement à moins de 250 mètres d’un bâtiment ou d’un élevage particulier ou professionnel ou sur des terrains consacrés à l’élevage avicole, ou apicole dans le cas de la martre. Les spécimens de ces espèces peuvent être également piégés à moins de 250 mètres des enclos de pré-lâcher de petit gibier chassable et sur les territoires des unités de gestion cynégétiques désignés dans le schéma départemental de gestion cynégétique où sont conduites des actions visant à la conservation et à la restauration des populations de petit gibier chassable qui font l’objet de prédations nécessitant la régulation de ces prédateurs. Ils peuvent être détruits à tir, hors des zones urbanisées, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet dès lors que l’un au moins des intérêts mentionnés à l’article R. 427-6 du code de l’environnement est menacé entre la date de clôture générale et le 31 mars au plus tard et, pour la martre et le putois, dès lors qu’il n’existe aucune autre solution satisfaisante. Sans préjudice des dispositions prévues par l’article R. 422-79 du code de l'environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l’article R. 427-8 de ce même code. Les destructions par tir ou piégeage de la belette, de la fouine, de la martre et du putois effectuées en application du présent arrêté sont suspendues dans les parcelles où les opérations de lutte préventive chimique contre les surpopulations de campagnols sont mises en œuvre en application de l’arrêté du 14 mai 2014 susvisé, et ce pendant la durée de ces opérations de lutte préventive ; 2o Le renard (Vulpes vulpes) peut toute l’année être : – piégé en tout lieu ; – déterré avec ou sans chien, dans les conditions fixées par l’arrêté du 18 mars 1982 susvisé. Il peut être détruit à tir sur autorisation individuelle délivrée par le préfet entre la date de clôture générale et le 31 mars au plus tard et au-delà du 31 mars sur des terrains consacrés à l’élevage avicole. Sans préjudice des dispositions prévues par l’article R. 422-79 du code de l’environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l’article R. 427-8 de ce même code. Les destructions par tir, piégeage ou déterrage du renard effectuées en application du présent arrêté sont suspendues dans les parcelles où les opérations de lutte préventive chimique contre les surpopulations de campagnols sont mises en œuvre en application de l’arrêté du 14 mai 2014 susvisé, et ce pendant la durée de ces opérations de lutte préventive ; 3o Le corbeau freux (Corvus frugilegus) et la corneille noire (Corvus corone corone) peuvent être détruits à tir entre la date de clôture générale de la chasse et le 31 mars au plus tard. La période de destruction à tir peut être prolongée jusqu’au 10 juin lorsque l’un au moins des intérêts mentionnés à l’article R. 427-6 du code de l'environnement est menacé entre le 31 mars et le 10 juin et jusqu’au 31 juillet pour prévenir des dommages importants aux activités agricoles, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet et dès lors qu’il n’existe aucune autre solution satisfaisante. Sans préjudice des dispositions prévues par l’article R. 422-79 du code de l’environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l’article R. 427-8 de ce même code. Le tir du corbeau freux peut s’effectuer, sans être accompagné de chien, dans l’enceinte de la corbeautière ou à poste fixe matérialisé de main d’homme en dehors de la corbeautière. Le tir dans les nids de corbeaux freux ou dans les nids de corneilles noires est interdit. Le corbeau freux et la corneille noire peuvent également être piégés toute l’année et en tout lieu. Dans les cages à corvidés, l’utilisation d’appâts carnés est interdite sauf en quantité mesurée et uniquement pour la nourriture des appelants ; 4o La pie bavarde (Pica pica) peut être détruite à tir sur autorisation individuelle délivrée par le préfet entre la date de clôture générale de la chasse et le 31 mars au plus tard. La période de destruction à tir peut être prolongée jusqu’au 10 juin lorsque l’un au moins des intérêts mentionnés à l’article R. 427-6 du code de l’environnement est menacé entre le 31 mars et le 10 juin et jusqu’au 31 juillet pour prévenir des dommages importants aux activités agricoles, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet et dès lors qu’il n’existe aucune autre solution satisfaisante. Sans préjudice des dispositions prévues par l’article R. 422-79 du code de l’environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l’article R. 427-8 de ce même code. Le tir s’effectue à poste fixe matérialisé de main d’homme, sans être accompagné de chien, dans les cultures maraîchères, les vergers, les enclos de pré-lâcher de petit gibier chassable et sur les territoires des unités de gestion cynégétiques désignés dans le schéma départemental de gestion cynégétique où sont conduites des actions visant à la conservation et à la restauration des populations de petit gibier chassable qui font l’objet de prédations par les pies bavardes nécessitant leur régulation. Le tir dans les nids est interdit. La pie bavarde peut également être piégée toute l’année dans les zones définies à l’alinéa précédent ; 5o Le geai des chênes (Garrulus glandarius) peut être détruit à tir entre la date de clôture générale de la chasse et le 31 mars au plus tard, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet et dès lors qu’il n’existe aucune autre solution satisfaisante et que l’un au moins des intérêts mentionnés à l’article R. 427-6 du code de l’environnement est menacé. Sans préjudice des dispositions prévues par l’article R. 422-79 du code de l’environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l’article R. 427-8 de ce même code. Le tir s’effectue à poste fixe matérialisé de main d’homme, sans être accompagné de chien. Le tir dans les nids est interdit. Le geai des chênes peut également être piégé du 31 mars au 30 juin dans les vergers et du 15 août à l’ouverture générale dans les vergers et les vignobles ; 6o L’étourneau sansonnet (Sturnus vulgaris) peut être détruit à tir entre la date de clôture générale de la chasse et le 31 mars au plus tard. La période de destruction à tir peut être prolongée jusqu’à la date d’ouverture générale de la chasse, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet et dès lors qu’il n’existe aucune autre solution satisfaisante et que l’un au moins des intérêts mentionnés à l’article R. 427-6 du code de l’environnement est menacé. Sans préjudice des dispositions prévues par l’article R. 422-79 du code de l’environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l’article R. 427-8 de ce même code. Le tir s’effectue à poste fixe matérialisé de main d’homme, sans être accompagné de chien, dans les cultures maraîchères, les vergers et les vignes et à moins de 250 mètres autour des installations de stockage de l’ensilage. Le tir dans les nids est interdit. L’étourneau sansonnet peut être piégé toute l’année et en tout lieu. 67o La destruction des animaux classés susceptibles d’occasionner des dégâts peut être faite à l’aide de rapaces utilisés pour la chasse au vol sous réserve du respect des dispositions de l'article R. 427-25 du code de l'environnement et des arrêtés du 10 août 2004 susvisés. Art. 3. – En cas de capture accidentelle d’animaux n’appartenant pas à une espèce classée susceptible d’occasionner des dégâts, ces animaux sont immédiatement relâchés. Art. 4. – L’arrêté du 30 juin 2015 pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d’animaux classées nuisibles est abrogé. Art. 5. – Le directeur de l’eau et de la biodiversité est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait le 3 juillet 2019. Pour le ministre d’Etat et par délégation : Le directeur de l'eau et de la biodiversité, T. VATIN 6

Réponse de rené3268 02 n° 1/14
Posté le: Samedi 06 Juillet 2019 à 15:57
Titre: RE: ARRETER DES NUISIBLE

JMC, tu crois qu'il y en a un seul d'entre nous qui soit capable de lire une telle longueur de prose sans s'endormir devant !
D'ailleurs tant d'efforts quand il fait chaud
sont nuisibles (tiens tu vois que je parle du sujet) à la santé.
Enfin, quand c'est pas classé nuisible c'est classé chassable, et vice-versa, on oublie plein d'espèces au passage, on ne nous demande pas notre avis pour ce qui est de la classification, bref, en tout cas c'est bien trop compliqué pour moi qui ne suis pas capable d'en comprendre les subtilités pour autant qu'il y en ait.

Tu as de la chance que ce n'est plus l'heure de la sieste car sinon je crois que j'y serais retourné (hi !).

Bon, je sais qu'il y a des gens intelligents, alors bonne chance à ce post !

Réponse de JMC2 04 n° 2/14
Posté le: Samedi 06 Juillet 2019 à 16:03
Titre: RE: ARRETER DES NUISIBLE

RENE  ET LES AUTRES 

Juste pour savoirs que les nuisibles dont les règles avaient changer . 

Sont revenut comme avant . Apartir de maintenant on peut re piégé comme avant . Renard fouine ect ect . 

Nous avions signé une pétition . Sa y as peut-être fait ? 

 

Réponse de pilou24 02 n° 3/14
Posté le: Samedi 06 Juillet 2019 à 16:05
Titre: RE: ARRETER DES NUISIBLE

Merci jmc ☺ y a plus qu'à ☺

Réponse de rené3268 02 n° 4/14
Posté le: Samedi 06 Juillet 2019 à 16:14
Titre: RE: ARRETER DES NUISIBLE

Merci JMC  de comprendre l'humour.

..... quand au fait de savoir si le fait que tu aies signé la pétition a produit un effet ... euh... comment dire ? .... il n'est pas interdit à personne de croire ou de ne pas croire , ni même de pratiquer ou pas une religion quelle qu'elle soit ! (hi !)

Réponse de rené3268 00 n° 5/14
Posté le: Mardi 09 Juillet 2019 à 08:50
Titre: RE: ARRETER DES NUISIBLE

Bonjour,

J'ai également reçu l'info de la FD du Gers concernant la sortie de l'arrêté et félicitant la mobilisation de chacun lors de la consultation publique.

En fait et au final, cet arrêté par rapport à celui de l'année précédente, qu'a-t'il de différent ?... euh ..eh bien il est identique.

On ne te consulte pas ou bien on te consulte, le résultat est identique. Mais la consultation publique permet à beaucoup de monde de se donner bonne conscience, de l'autosatisfaire, de se reconnaître un esprit solidaire et de partage. Avant, c'est sûr, nous n'étions que de vils égoïstes !

Que deviendrions-nous, désormais, sans consultation publique ?

Oh, non, je n'ose y penser, car nous serions tout simplement foutus !

En conclusion, je constate que le Grand Débat a fait tâche d'huile.

Réponse de jno640 01 n° 6/14
Posté le: Mardi 09 Juillet 2019 à 17:58
Titre: RE: ARRETER DES NUISIBLE

Bjr.
RENE
Mis à part que l Arrêté Ministériel est valable pour 3 années. On devrait donc être tranquimles pour 3 ans. Il ne fallait donc pas se loupe et répondre en masse ;même si comme St Thomas, tu sembles toujours douter de tout.
L info
n 'est qu'un vaste complot c'est bien connu. En 2001 ils ont même voulu nous faire croire que les attentats du 11 septembre avaient été organisés par alkaïda !
Ceci dit des consultations du public, il y en a chaque semaine depuis 5 ou 6 ans au moins sur l environnement.

Réponse de Banitcho 00 n° 7/14
Posté le: Mardi 09 Juillet 2019 à 18:43
Titre: RE: ARRETER DES NUISIBLE

Ouf, s est reparti !!!! Merci jmc.

Réponse de rené3268 00 n° 8/14
Posté le: Mardi 09 Juillet 2019 à 19:29
Titre: RE: ARRETER DES NUISIBLE

Mais non, mais non, jno, je ne doute pas de tout, et loin de là, mais seulement du vent ... passant sur du chaud produisant alors de l'enfumage .... dans la droite ligne du GD auquel je faisais référence.

Mais libre à chacun de croire et même de se persuader que c'est son commentaire qui a été déterminant pour ledit arrêté "nuisible".

Plus généralement, même si j'émets quelques doutes sur la production de résultats pour ce qui conscerne la majorité des pétitions (cf pétitions palombes 64 par ex. mais pas que) ou consultations publiques diverses, je n'ai, durant ma vie, jamais été le dernier à monter au crénau pour des actions concrêtes (et ça m'a même coûté des retenues sur salaire).

Je crois encore davantage à la consultation avec vote (à la "mode helvétique) pour les sujets importants évidemment, mais je crains que ce ne soit pas prêt d'arriver chez nous. Pour un arrêté "nuisible", sujet somme toute secondaire s'il en est, je fais confiance à nos représentants (FDC, spécialistes divers, Ministres, etc...), comme précédemment, lesquels je n'ai pas souvenir qu'ils nous aient consultés.

Pour terminer sur l'arrêté en question, je crois savoir qu'on nous a pas consultés pour connaître notre position sur l'expansion du loup, les lâcher d'ours, sur la genette (bien présente dans notre SO), etc.. Quant à déterminer s'il faut piéger la pie ou bien la chasser ... dans un département et pas l'autre (exemple de sujet essentiel et même existensiel dudit arrêté), lorsqu'une se pose sur mon grand cerisier à 20m de la maison, je ne consulte pas l'arrêté mais je sais d'instinct à quoi m'en tenir.

Réponse de jno640 00 n° 9/14
Posté le: Mardi 09 Juillet 2019 à 23:20
Titre: RE: ARRETER DES NUISIBLE

René.

Il y a eu il y a peu de temps une consultation pour savoir si des tirs d'effarouchement pouvaient être faits envers l'ours. Le résultat est que ces tirs sont autorisés depuis peu; A part ça, on ne nous dit rien... Bien sûr les anti-tout s'étaient mobilisés mais pas autant que pour la liste des nuisibles. 

A ce sujet, le rapport du ministère sur la consultation est éloquent. Il est en ligne et montre que les associations écologistes ont reçu largement l'information et des consignes. Dommage que trop aient fait du "copier-coller" dans leurs commentaires et que  1200 doublons aient été supprimés. 

Réponse de rené3268 01 n° 10/14
Posté le: Mercredi 10 Juillet 2019 à 07:56
Titre: RE: ARRETER DES NUISIBLE

jno, merci de suivre de près "l'administratif" comme tu le fais.

Ensuite pour ce qui est de notre "survie", de chasseurs, à nous de nous montrer crédibles. Les écolos eux, .... n'ont qu'à faire de l'écologie. D'ailleurs, de mon point de vue, nous ne sommes pas incompatibles mais complémentaires. Moi-même je me sens souvent les deux à la fois. Le sujet est évidemment trop vaste pour l'approfondir ici mais si chacun reste dans son rôle nous ne devons pas être adversaires. Je ne parles pas des "intégristes" de chaque camp, dont je compte sur les "sages d'en haut" pour les remettre à la place qui est la leur (tiens, tu vois que je ne doute pas de tout).

Avant tout, comme je l'ai dit, je crois en l'exemplarité, seule condition pour être crédible. A nous, donc, chasseurs, de mettre en place, notamment et pour commencer, les bons représentants de notre corporation. Et ça nous le pouvons à l'échelon local (administrateurs FD), lesquels n'ont qu'à élire ceux du dessus, etc... C'est pourquoi je pense que nos contributions à ces "soit-disant" consultations publiques ne sont que poudre au yeux ou autres gesticulations inutiles, fomentées, sous couvert d'ouverture et de grandeur d'âme, par des décideurs en mal de reconnaissance. Je préfère l'action, la représentation et la démonstration de la pertinence de notre rôle effectif et positif dans l'écosystème. Si ces représentants et autres décideurs balbutient leur rôle et leur compétence (et nous jettent de la poudre aux yeux sous couvert de démocratie -souvent hypocrite-) eh, bien il faut les changer.

La chasse a toute son utilité dans la préservation de la biodiversité, sans compter le poids économique qu'elle représente. Elle doit juste se montrer davantage responsable et pédagoque pour ne pas avoir à être menacée. Je suis résolument optimiste, à condition de ne pas nous disperser et de nous nous montrer vigilants (en, notamment, ne nous laissant pas embarquer dans des postures manoeuvrières de certains de nos dirigeants).

Pardon à JMC d'avoir largement débordé du cadre des nuisibles (encore que, jen ai parlé, même si ce ne sont pas forcément tout à fait les mêmes !).

Réponse de jno640 00 n° 11/14
Posté le: Mercredi 10 Juillet 2019 à 20:36
Titre: RE: ARRETER DES NUISIBLE

René;

Saches quand même que si les remards et autres mustellidés qui aiment bien les volières et leurs contenus ne sont plus classés "nuisibles" dans certains départements, c'est dû au manque de réaction des chasseurs/piégeurs qui n'ont pas défendu leur steack et donné de chiffres. Là maintenant, il est trop tard pour eux !  Donc, pour moi, les dés ne sont pas pipés d'avance. Il faut juste savoir être réactifs et solidaires... et faire remplir des déclarations de dégâts sur les volailles, cultures ou autres quand on en entend parler. Il n'y a pas de petits dégâts et ne pas dire, surtout,  que c'est la fatalité.

Car les nuisibles reviendront faire ce qu'ils ont commencé en passant aussi chez les voisins. C'est un probème de solidarité (merde, déjà dit ! ).

Réponse de rené3268 00 n° 12/14
Posté le: Mercredi 10 Juillet 2019 à 21:04
Titre: RE: ARRETER DES NUISIBLE

Là, jno, je suis entièrement d'accord avec toi. Remplir ses carnets de piégeage, justifier son action, celà fait partie du comportement responsable que j'évoquais plus avant.

Mais ça n'a rien à voir avec les consultations publiques ou autres pétitions, stériles la plupart du temps, dont j'ai émis mes réserves (très) personnelles précédemment.

Si chacun remplit ses obligations et valorise son röle, il n'y a aucune raison qu'on nous tombe dessus car nous aurons des billes à opposer à nos détracteurs. (qui nous attendent au tournant: cf mauvais comportements de certains chasseurs en battue, etc...).

Notre sort est entre nos mains et nous avons des arguments. A nous de ne pas les gâcher !

Réponse de benelo64 00 n° 13/14
Posté le: Mercredi 10 Juillet 2019 à 21:59
Titre: RE: ARRETER DES NUISIBLE

René il faut arrêter la fumette. Le pays des bisounours c'est juste au cinéma de wall Disney. ..

Au lieu de faire des romans va participer à des réunions avec des élus de mairies, du département voire de la région et ensuite tu verras que donner son avis sur les enquêtes publiques est plus utiles que des commentaires stériles sur un site de chasse. 

Crois moi nos opposants même les plus "démocrates " ne rêvent que de gens comme toi. 

 

Bonne soirée 

Réponse de rené3268 00 n° 14/14
Posté le: Mercredi 10 Juillet 2019 à 22:14
Titre: RE: ARRETER DES NUISIBLE

Benélo, je vois que tu as vu (et sans doute bu) rouge !

Allez soignes-toi bien, tout ça n'est pas bon pour la santé !

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