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Bonjours a tous.
Je venais vers vous pour connaître mes droits.
Voilà il y a plusieurs années j ai construit une palombiere dans un bois qui ne m appartient, par contre avec mon matériel et tous seul.
Je suis en désaccord avec le propriétaire du bois la palombiere est à son nom et il m a mis gentiment dehors.
Voilà je voulais savoir si j ai le droit de récupérer le matériel qui est a moi que j ai monté seul grillage poteau etc... ?
Le propriétaire du bois lui me dit que je n est pas le droit car c est sur sa propriété et que ceux qui est sur sa propriété lui appartient.
Votre avis svp ou texte de lois si vous avez
Merci
Malheureusement c est le propriétaire du bois donc pour moi tout ce qui est sur son terrain lui appartient après c est vraiment un beau c.......d en restant poli ... si il t a interdit fait quand même gaffe de ne pas te servir tu pourrais être encore une fois malheureusement être un voleur.
Bon courage quand même.
Dans les campings c'est le même problème, tu es propriétaire du mobil home mais onpeut t 'empêcher d'entrer au camping.... Le propriétaire du terrain détient les droits.
Je connais même un mec qui a construit une maison sur le terrain d 'autrui, avec son accord,
eh bien elle ne lui appartient pas....
Porquoi ne pas lui donner un petit coup de main pour la démonter enfin tu vois ce que je veux dire?
BENEVOLEMENT bien sûr
Bonsoir KMBP10 !!!!
Ayant eut le mème cas il y a pas mal de temps une chose est simple et vite rèsumer !!!!
Tout ce qui est fait chez un proprietaire ''' Lui appartient ''' et a part arrangement a l'amiable tu ne peut plus rien toucher !!!! c'est clair , net ,, et sans bavure !!!!!! alors a toi de trouver la solution mais il n'y a que '''' L 'Amiable qui peut marcher !!!! ou si une autre mais qui n'est pas recomandèe c'est de lui foutre une bonne br .....r !!!!
Bon courage il en faut !!!! A ++++!!
Dans se cas, il doit se faire un bail à la prise de location ou de jouissance. En stipulant la remise en état initial du bien.
Si s est le cas tu peux démonter ton installation et au cas où, fournir des preuves: factures de poteaux,échelles,madriers,grillage etc, ou te faire faire un document prouvant qu' on t a cédé ce matériel.
Es ce que tu à fait des photos lors du montage ?
Sinon, prend rdv auprès d un conciliateur.
Bon courage.
DANS se cas . L'HOMME qui là est le propriétaire . Est un homme sens PAROLE .
Aprés . KMBP10 . Je ne te connais pas , je ne te juge pas . Mais la raison , pour la quelle , il te met dehors?? A tu fait des choses sens autorisation ? Ou autres?
Car quelques foix , certins chasseurs sont pas correct , et ne respecte pas le proprio . Persso je ne fait jamais rien sen demander , couper de grosses branches , arbres , même mort , implantation EX de nouveaut tunnel ou autres . Même si je connais la réponce , je préfaire demander , se qui permet une discusion suplémentaire , sens quoi . Persso mon proprio , je ne le vois jamais .
Bonjour a tous merci beaucoup pour vos réponses.
L histoire est un peu compliqué.
J ai chassé avec son père qui malheureusement est décédé il y a 2 ans j ai monté la palombiere seul et son père venait chasser avec moi quand il avait envie.
Son fils qui a récupérer les bois et il veut maintenant installer des copains a lui qui lui rende des services au quotidien qui veulent chasser mais qui sont incapables de monter une palombiere.
Du coup le propriétaire vient de me dire qu il ne m autoriser plus a chasser dans son bois et qu il voulait pas que je récupère mon matos car les nouveaux chasseur en ont besoin pour chasser et qu il ne sont pas capables de remonter en se servant de l articles du code civil que tous ceux qui est sur son terrain lui appartient.
Je suis en rogne je me retrouve sans palombiere je perds tous mon matos il faut rester calme mais c est pas facile en tous cas merci a vous pour vos réponses.
Je vais aller me renseigner auprès de la fede car eux m avait dit que je pouvais récupérer mon matos ( j avais commencé).
Et le proprio est venu hier m ammener ce p..in de texte de lois.
J ai l impression d avoir tous perdu .
Cette malheureuse histoire, m'en rappelle une,dans mon adolescence.
Nous étions trois gamins, mon frère ainé , un bon copain et moi même.
Nous avions construit une palombière(après permission du propriétaire bien sur) sur un grand chêne
Loin de notre domicile, et pas de voiture à l'époque pour le transport du matériel
Tout à bicyclette, et pas de matériel pour faciliter la construction.
Peu importe pour les passionnés que nous étions et au moment d'arriver à nos fins , le proprio nous met dehors, pour laisser la place à son copain.
Tel un coucou , il a profité.
Nous n'avaons pu rien faire qui soit dans l
Tu te met devant ou derrière cette palombière et tu tires tout ce qu'il passe à la saison
Ensuite tu auras la possibilité de négociation ou non (mais au moins il n'y aura pas qu'un seul gagnant )
Bonjour !!! Pilou a tout a fait raison , tu leur tire 300m avant tout ce qui arrive et tu va voir ils vont vite venir s'expliquer !!!! et la tu negocie !!!! a ++++!!!
Attention de ne pas prendre une branlee.vas y accompagnée tire au vol. Ont ne sais jamais. Courage
Salut,
Effectivement il est prioritaire donc tout qui si trouve est à lui. La propriété est un bien inaliénable.
... et si tu gares ta voiture chez lui , le changement de carte grise se fait automatiquement , si je comprends bien....,????
Bonjour histoire désolante pour toi comme coi la gentillesse et l honnêtetee ne sont pas héréditaires faudrait pas que les barriers tombent des arbres le 20 octobre un coup de vent est vite arrivé, à mon avis tu l a dans l os fais abstraction et va de l avent tu as assez dépenser d énergie pour ce monsieur la haine attire la haine et un jour où l autre il aura besoin de toi. Force et courage l ami
Je chasse le sanglier chez mon meilleur ami et il y a 3ans le propriétaire ou nous avions construis la cabane de chasse décédé le dernier jour de chasse au milieu du repas (avc soirée horrible )bref le fils de celui-ci à envoyer un recommandé au président de la société de la commune la veille de l'ouverture de l'année qui suis avec interdiction de pénétrer à l'intérieur. Il y avait poil à bois micro onde etc etc. À force de parlementer on à juste eu le droit de récupérer les affaires à l'intérieur c'est tous. Pour les matériaux de la cabane impossible donc tout a refaire. Il est propriétaire ça lui appartient.
Bonjour !!!
Pour citer une autre forme de probleme , un ami pas loin de chez moi a une Palombiere depuis plus de 30 ans et le proprietaire un Ami aussi , DCD et la que se passe t il et bien la fille de ce Monsieur deçide du jour au lendemain '''' Elle ne veut plus de Palombiere dans son bois '''''elle leur a dit encore cette annèe et vous demontez tout !!!! pour une surprise sa en est une , et comme il avance dans l'age lui aussi il se pose des questions !!!!! Voila une anecdote parmis tant d'autres !!!!! A ++++!!!
D'ou l' intérêt de faire un bail entre les parties (location u bois même à titre gracieux de x années renouvelable ) et un contrat stipulant en cas de cession de la chasse la marche à suivre pour le matériel. Dans ce contrat il peut même être stipulé les conditions pour les entrants et les sortants de l'equipe
RE ::: Pilou tu en connait beaucoups qui le font ce que tu dit moi pas !!!! mais c'est vrai que l'on est a l'abris de rien !!!!A +++!!!
un collège sur mon secteur depuis très longtemps
Cela permet au propriétaire de ce désengager pénalement en cas d'accident (d'après lui )
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