Le Forum

 
Ce fil de discussion contient 17 réponses
Message original de paloumayre64D 00 Déjà lu 2 871 fois avant vous
Posté le: Vendredi 26 Février 2016 à 14:15
Titre: reglementation

Bonjours,
Je suis actuellement l'heureux propriétaire d'une palombiere en adjudication depuis 1 an à oloron sainte marie dans le 64.
L'année dernière, un des anciens propriétaires m'à demandé de venir chasser avec nous et nous avons accepté, mais en fin de saison nous nous sommes disputé il ne chasse donc plus avec nous.
Il nous menace maintenant de démonter toute l'anciene installation .

A t-il le droit ?
Existe t-il un texte qui donne les dates avant laquelle il faut démonter la palombiere et après les qu'elles il ne peut plus démonter l'installation ?

Réponse de gege64 00 n° 1/17
Posté le: Vendredi 26 Février 2016 à 17:02
Titre: RE: reglementation

c est a ton president qu il faut poser la question cela ne peut etre qu un reglement interne a la societe 

Réponse de lou lanusquet 01 n° 2/17
Posté le: Vendredi 26 Février 2016 à 17:40
Titre: RE: reglementation

... et le proprio du bois, que dit-l ?

Réponse de gege64 00 n° 3/17
Posté le: Vendredi 26 Février 2016 à 19:50
Titre: RE: reglementation

c est un bois communal lou le proprio c est le citoyen oloronais

Réponse de lou lanusquet 00 n° 4/17
Posté le: Vendredi 26 Février 2016 à 20:10
Titre: RE: reglementation

... merci gégé ! "adjudication " m'avait échappé !

Réponse de didier64 02 n° 5/17
Posté le: Vendredi 26 Février 2016 à 20:26
Titre: RE: reglementation

bonsoir.paloumayre64d ,logiquement quand tu as pris l'adjudication il y a un an,les anciens adjudicataires auraient du TOUT demonter.s'ils ne l'ont pas fait,tout ce qu'ils ont laissé est a toi jusqu'a la fin du bail......logiquement!!!renseignes toi aupres de ton president de chasse,il devrait te confirmer ces dires.bonne chance pour la suite,paloumayrement.  

Réponse de 614du47 04 n° 6/17
Posté le: Samedi 27 Février 2016 à 07:16
Titre: RE: reglementation

 

Je veux me tromper!!! mais, embrouilles assurée!!!!!!

Réponse de rené3268 03 n° 7/17
Posté le: Samedi 27 Février 2016 à 08:20
Titre: RE: reglementation

Sans vouloir jouer les Roumanoff, "on ne nous dit pas tout !

.....du contrat moral -ou pas !- passé avec les anciens propriétaires, des conditions réciproques au moment de l'adjudication, du "passage de main", etc....

Tout ça me semble flou !

Dans l'absolu, l'installation en place appartient à l'ancien propriétaire, qui aurait du démonté mais qui ne l'a pas fait (à cause de quoi ? ...promesse de continuer ensemble ? ... motif autre;;;;?)

En tout cas, je ne me risquerait pas à donner le moindre avis face à tant de zones d'ombre .....sauf à ce que Paloumayre64D face plus clairement encore mais en y apportant des "détails utiles" ....du Roumanoff !

Réponse de rené3268 01 n° 8/17
Posté le: Samedi 27 Février 2016 à 12:20
Titre: RE: reglementation

Tu vois, gégé, j'ai assuré ! ....comme je vois que tu as pris l'habitude, en tant que modérateur, de supprimer les messages qui te dérangent je suis au moins sûr que je ne remplirai pas les archives.

Salut, bien à toi !

Réponse de rené3268 01 n° 9/17
Posté le: Samedi 27 Février 2016 à 12:23
Titre: RE: reglementation

Tiens, gégé, c'est bien tu continue, c'est bien ! encore 2 messages qui te dérangent de suprimés !

 

Réponse de gege64 02 n° 10/17
Posté le: Samedi 27 Février 2016 à 12:32
Titre: RE: reglementation

blablabla

Réponse de rené3268 01 n° 11/17
Posté le: Samedi 27 Février 2016 à 14:05
Titre: RE: reglementation

Décidemment, gégé, certes, tu as du certes aller à l'école mais tu n'as au final retenu que de façon très sélective une voyelle "a" et trois consonnes le "l", le "r" et le "t"; ça donne "la" comme blabla, "ra" et" ta" comme ratata (pour faire court !).

Ah, décidemment ! ....à part ça, si tu pouvais m'oublier, comme chacun s'en porterait mieux !

Réponse de jno640 02 n° 12/17
Posté le: Samedi 27 Février 2016 à 18:13
Titre: RE: reglementation

Le problème de paloumayre64D n'a rien à voir avec la réglementation. On appelle réglementation, celle Fédérale donc émise par la FDC, et validée par arrêté du Préfet. Il s'agit là d'un litige civil. Malgré l'adjudication à une nouvelle équipe, il faudrait savoir à qui appartient la construction en elle-même. Si c'est à l'ancien adjudicataire, il a le droit de réclamer son bien, soit en le vendant, soit en le démontant. 

S'il n'y a pas d'accord à l'amiable (qui serait préférable), il y a toujours moyen de porter "l'affaire" devant un tribunal civil mais, tout le monde y laissera des plumes... et pas des bleues ! 

René : Arrête-donc de faire le Caliméro, tu vas nous le fâcher le Gégé :-) 

Réponse de rené3268 00 n° 13/17
Posté le: Samedi 27 Février 2016 à 18:42
Titre: RE: reglementation

Je ne peux en effet, en tant qu'invité, que courber l'échine et arrêter de "fâcher" le gégé ......(qui, pour info, balance des provocs désobligeantes alors que absolument rien de ce qui est dit le concerne (message 7) et qui de suite retire ses messages pour ne conserver que les réponses !)

Mais bon, bon vent sournois au gégé, modérateur intouchable ! 

Réponse de jno640 02 n° 14/17
Posté le: Dimanche 28 Février 2016 à 01:37
Titre: RE: reglementation

Ben ouais René. C'est comme ça. Le gégé il a toujours le dernier mot. 

Réponse de rené3268 01 n° 15/17
Posté le: Dimanche 28 Février 2016 à 08:09
Titre: RE: reglementation

Ben tu vois, jno, si j'étais capitaine d'équipe, je le prendrais également dans mon groupe, le gégé, car un joueur qui pratique du jeu déloyal et qui en même temps dérobe la poche à cartons, trop fort !

Bon, sur ce, le plus important, cet après-midi, c'est de remplir la valise ....non pas du gégé mais de Colomiers ! héhé !!

 

Réponse de CLEMENT 01 n° 16/17
Posté le: Mardi 01 Mars 2016 à 13:47
Titre: RE: reglementation

Salut Paloumayre:

ton truc est un peu compliqué. En général à Oloron, l'ancien adjudicataire doit tout démonter mais en général il s'arrange avec les nouveaux adjudicataires. Dans ton cas, l'ancien propriétaire peut récupérer tout le matèriel qui est sur le poste: échelles, machines et en général tout le matèriel "usiné". Sur ça tu ne peux pas faire grand chose. Par contre tout ce qui est cloué dans les arbres et notament la cabane, ça ne lui appartient plus. Vois avec le président car il y a une règlementation sur l'adjudication des cabanes à Oloron et contacte l'agent ONF du secteur, il te dira s'il y a quelques choses de son côté.

Réponse de lou lanusquet 02 n° 17/17
Posté le: Mardi 01 Mars 2016 à 13:51
Titre: RE: reglementation

Bof ! Il n"a pas  bien l'air décidé de répondre à vos questionnements...qui devraient répondre aux siens... Mais il est sûrement en déplacement...

Si vous avez vu/observé des palombes, et pour vous garantir que vos observations seront lues par TOUS, utilisez en priorité :

les observations migration et/ou pendant la journée utilisez la migration FLASH.

Ces services ouverts à tous permettent à tout le monde de vous identifier et de vous placer automatiquement sur la carte.

Tous les messagesAjouter une réponse
Pour pouvoir ajouter votre réponse à ce sujet de discussion, vous devez être connecté à votre compte palombe.com.
Si vous n'avez toujours pas de compte palombe.com, merci de créer un compte, sinon, il suffit de vous identifier...