Euh...non. 

Si il a ceder la chasse, (sauf si il a specifié au moment de la donation, d'avoir le droit de donner une ou plusieurs autorisations), le territoire de chasse est donc gerer par la société en droit, et c'est elle qui donne les cartes.

Je precise que la clause entre parenthese doit etre ecrite sur le bail.

pour une palombiere oui mais que la palombiere pas d autres chasses

Un propriétaire terrien si il a signé avec une société de chasse un bail pouvant aller jusque 9 ans n'a pas le droit si il ne chasse pas de donner son droit de chasser à autrui même si ils sont parents .De plus si il chassait il devrait puisque c'est la société de chasse qui en détient le droit se conformer au jour ,heure et date de chasse du titulaire du droit de chasse (la société).De plus en chassant ,il devrait s'acquitter du montant de la carte annuelle moins la somme due par la société au bailleur.Tout bail de chasse se veut d'être enregistré chez un notaire afin d'éviter tous les litiges et passe droits que l'on connaît.

merci pour vos reponse

si le bail de chasse na pas ete enfegistre a la sous prefecture et t il valable

Les baux de chasse n'ont pas à être enregistrés à l'hotel du département ,c'est le notaire qui gère.Il y a plusieurs décemnies (ça n'a plus court) j'avais un bail de chasse avec des agriculteurs ,un simple bail écrit en plusieurs exemplaires et signé par les parties concernées ,fait en présence de 2 témoins et on se tapait la main.Pour plus de sécurité avec les changements d'humeur de beaucoup de nos jours ,le notaire est le seul habilité .Cordialement.

bonjour

merci pour ta reponse,tu me dit le notaire!

moi ont ma dit que c etait a la sous prefecture, si les baux de chasse nom pas ete declare.

pour moi le proprietaire peux faire ce quil veux,et donner le droit de chasse a qui il veux?

Un bail de chasse peut être accordé à qui on veut ,mais ne peut être résilié du jour au lendemain ,il doit arriver à terme et si le propriétaire décide de louer à un autre ,il est en droit de le faire.Surtout si il y a une bonne réputation du lieu ,cela peut aller trés loin niveau pécunier ,tout comme les adjudications en forêt domaniale.

Un bon repas et une paire de palombes étaient autrefois  la

la reconnaissance du chasseur envers le propriétaire.

La jalousie entre certains chasseurs fait parfois monter les enchéres,surtout si le " coin" est bon. 

Heu... je gêle une bonne partie de superficie. Je dirais quand même, que selon la situation de la palombière, les qualités du chasseur, le loyer peut être bien supérieur pour le paiement de la location. En plus (et par reconnaissance de pouvoir pratiquer ma passion), j'ai pris pour habitude, selon la saison, d'offrir au proprio, soit,ce qui avait été convenu, soit un surplus si réussite. Ca, il l'a compris depuis le début. Cela fait 45 ans que je suis à cette place, mais, quand j'arrêterai de chasser, sur, il coupera les pins qui sont déjà "mûrs" depuis pas mal de temps déjà ! Mon bonheur et le plaisir de partager, mérite bien plus qu'une paire de palombe et qu'un repas (auquel il est convié à prendre et qu'il ne refuse pas ! D'ailleurs, faudra que je lui demande ou il trouve les bouteilles qu'il porte !) (je sais, il y a les étiquettes)

Cela dit, vaut mieux pour le palou, que les engagements pris soient tenus ! (fin)