Ce fil de discussion contient 3 réponses
Message original de toine87 00 Déjà lu 2 296 fois avant vous
Posté le: Mardi 11 Octobre 2016 à 13:45
Titre: Jours de chasse

Bonjour a tous . Une Acca peut elle interdire la chasse de la palombe un jour par semaine ? Jai des doutes je ne trouve rien concernant des lois ou autres . Merci de me renseigner si vous etes au courant .

Réponse de Romain33 00 n° 1/3
Posté le: Jeudi 13 Octobre 2016 à 14:50
Titre: RE: Jours de chasse

Bien sur qu'elle peut le faire, le règlement de l'ACCA peut être plus restrictif que l'arrêté préfectoral règlementant la campagne de chasse. C'est l'inverse qui n'est pas possible.

Réponse de ric43800 00 n° 2/3
Posté le: Jeudi 13 Octobre 2016 à 18:56
Titre: RE: Jours de chasse

Bonsoir,

Daccord avec Romain 33.

Le bureau d'une acca peut tout à fait restraindre les jours de chasse sur son territoire.

Cela peut aussi être voté en assemblée générale: c'est le cas dans la mienne, chaque année la question suivante est au vote: Chasse pigeons/grives ouverte tous les jours à poste fixe sans chien à partir du 1er octobre: oui ou non

Pour l'instant le oui l'emporte depuis des années, si jamais le non venait à passer, les jours de chasse resteraient les même que pour les autres gibiers; c'est à dire chez moi les samedis, dimanches et jeudis.

 

Réponse de toine87 00 n° 3/3
Posté le: Jeudi 13 Octobre 2016 à 19:13
Titre: RE: Jours de chasse

Merci pour vos reponses .

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