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Bonjour a tous . Une Acca peut elle interdire la chasse de la palombe un jour par semaine ? Jai des doutes je ne trouve rien concernant des lois ou autres . Merci de me renseigner si vous etes au courant .
Bien sur qu'elle peut le faire, le règlement de l'ACCA peut être plus restrictif que l'arrêté préfectoral règlementant la campagne de chasse. C'est l'inverse qui n'est pas possible.
Bonsoir,
Daccord avec Romain 33.
Le bureau d'une acca peut tout à fait restraindre les jours de chasse sur son territoire.
Cela peut aussi être voté en assemblée générale: c'est le cas dans la mienne, chaque année la question suivante est au vote: Chasse pigeons/grives ouverte tous les jours à poste fixe sans chien à partir du 1er octobre: oui ou non
Pour l'instant le oui l'emporte depuis des années, si jamais le non venait à passer, les jours de chasse resteraient les même que pour les autres gibiers; c'est à dire chez moi les samedis, dimanches et jeudis.
Merci pour vos reponses .
Si vous n'avez toujours pas de compte palombe.com, merci de créer un compte, sinon, il suffit de vous identifier...