Bonsoir Gardois ,

chasser toute l'anée je ne pense pas mais sache qu'en étant proprio le droit de chasse t'appartient .

Tu devrait téléphonner a la Fédé du Gard ,route de Sauve a Nimes pour de plus amples informations .

Francois

chasser toute l année cest possible  . a partir du 1 juin , renard chevreuil ( sanglier suivant les endroits ) 

jusqu à l ouverture ou tu chasse comme tous le monde jusquà fin février .mars ou tu peut chasser le sanglier renard  ragondin et  rat musquet suivant les endroits ( nuisible ou pas ) jusqu à fin avril . le moi de mais tu peut chasser le ragondin et  rat musquet suivant les endroit ( nuisible ou pas ) . et tu repart en juin .suivant les régions tu peut avoir plus ou moins  d espèse . 

pour la superficie minimum je croie que c est 20 kectare non coupé de route en autre .mais a confirmer .

comme dit au dessus ta fd devrait te donner plus d info .

les info que je t ai donner sont valable dans ma région mais dans les autre je ne sais pas . étant archer je sais que beaucoup chasse comme sa .

florent .

gardois je voie que t ai comme certain tu prend les renseignements et même pas un merci . la politesse ne t étoufe pas trop !!!!

Desolé du retard florent33...J'etait justement en train de repondre a palomayre30 en mp..

Je te remercie grandement d'avoir repondu a ma question..

Cordialement.

normalement a par la surface de terrain tous devrais être confirmer par ta fd . se serai sympa de tenir informer sa pour être utile a d autre ou a moi .

Salut Gardois,

ouvres ce lien et tu auras la réponse à ta question.

Bon courage

http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiques-chasse-ru377/La-chasse-en-enclos-ar1109

Merci CLEMENT et meilleurs voeux a la famille .

Francois

Merci a tous

je ne manquerez pas de vous imformez des suites..

Merci pour le lien clement

mais je l'avait déjà lu y a pas si longtemps et je ne voit pas le nombre d'hectare minimum..

J’appelle la fd et je vous dit ca

Clément.

Heureux de te revoir enfin , relire. J'ai tes coordonnées... et les jours et les mois et les années passent... Pfft ! C'est quand qu'on se fait une bouffe ? Parler du bon vieux temps avec robert...? C'était une autre époque !  

Gardois ,contacte moi en privé ,tu veux savoir quoi exactement ???

Francois

Salut,

il n'y a pas de surface minimum mais il y a la notion de charge de bêtes à l'Ha qui pourra modifier l'enclos de chasse en élevage.

L. 424-3-I du Code de l’environnement

En conséquence de la qualification de prolongement du domicile accordée à l’enclos et de l’imperméabilité de la clôture, les mammifères chassables qui s’y trouvent, à l’exception bien entendu des oiseaux, ne sont plus considérés comme res nullius n’appartenant à personne, mais comme res propria ou privata, propriété de l’occupant de l’enclos.

Soulignons que lorsque l’introduction de grand gibier ou de lapins est sollicitée par un gestionnaire d’enclos au sens du I de l’article L. 424-3 du code de l’environnement, l’autorisation préfectorale individuelle peut être délivrée pour un ensemble d’opérations conduites sur une période de plusieurs mois.

Ces enclos peuvent être exploités comme des territoires ordinaires ou des chasses commerciales.

Il est clair par ailleurs que la charge à l’ha des grands animaux présents dans l’enclos ne doit pas transformer ce dernier en un élevage, ce qui sera le cas si l’enclos a plus d’un animal, sanglier, cerf ou chevreuil principalement, à l’ha. Dans ce cas il ne sera plus possible d’y chasser et le propriétaire devra remplir les conditions nécessaires pour l’ouverture d’un établissement d’élevage de gibier: certificat de capacité, autorisation d’ouverture, etc. ou choisir de limiter considérablement le nombre d’animaux présents dans l’enclos.

Meilleurs voeux JNO

je vais venir faire un tour par chez toi. Je te dis avant

Tchao

merci clément pour les infos . 

j ai dit 20 hectare car a côtée de chez moi un propriétère a voulu se faire une chasse privé et sa lui a étais refuser pour cause qu il  y avait moins de 20 hectare . voilà pourquoi j ai mi sa .

Bonsoir ,avant c' était les dires des anciens : il te faut 20 hc pour pouvoir sortir tes terres mdr .

maintenant c'est fini tout ça ,par contre si ont interdit la chasse ,il ne faut pas faire valoir

les dégats du gros gibier ,ni des autres d'ailleurs .

Gardois ,regarde si ta propriété n'a pas été donné a la société de chasse ,si oui ,lettre recommandé 6 mois avant l' ouverture et panneaute tous les 100 m et n'oublie pas les angles des terrains .

Francois