Le Forum
- Tous les messages
- Nouvelle discussion
- Ajouter une réponse
- Rechercher
- Aide
- Abonnement au post
- En ce moment 27 visiteurs sur le site dont 4 connectés
- Tribune
- Forum
- Actualités
- Petites annonces
- Album Photos
Alex c est ferme la becasse
Eric 33 oui je suis au courant sortie sans fusil juste pour faire voir des oiseaux a mon chiot on n'a le droit ou pas ??? merci pour vos réponses
Je pense que tu as le droit Alex bien que je pense que sortir les chiens sur bécasse, même sans fusil est assimilé à un acte de chasse... A vérifier auprès des fd..
Merci Marco 40 désolé pour la confusion je parlais des trois bécasse qui sont partis ensemble Au mois de décembre sur mon post précédent n°643
se matin au col vent du nord , pigeons alouettes grives étourneaux , gros soleil fermeture superbe
Alex consulte l'arrêté de ton département .Si la chasse ferme le 28 février, tu peux sortir ton chien sans fusil.
A partir de demain, chasse fermée, tout va dépendre si tu es en ACCA ou Sté de propriétaires, mais de toute façon le droit de chasse revient au proprio, à toi d'avoir une autorisation pour sortir tes chiens , sauf pendant la période de reproduction.
Je sors mes chiens jusqu'au 15 Mars à la bécasse sur mon ACCA, avec accord du Pdt mais surtout avec autorisation des proprios des bois que je drague .Je recommence en Aout avant l'ouverture , toujours dans les mêmes conditions .
Orion 33 merci pour ta réponse non je suis pas en acca, tu confirmes les dires d'un technicien de la fd et de mon Président que j'ai appelé donc je pourrais sortir encore voir nos belles des bois.merci a tous A+
« Dans les bois et forêts, il est interdit de promener des chiens non tenus en laisse en dehors des allées forestières pendant la période du 15 avril au 30 juin. » (Arrêté du 16/03/1955 modifié par l’arrêté du 31/07/1989 relatif à la police de la chasse)
Il faut donc penser à garder son chien en laisse dans ces espaces durant la période indiquée. Cela sous-entend donc qu’il est autorisé de détendre son chien dans les bois et forêts du 1er juillet au 14 avril. (Il n’est bien sûr pas question de divagation qui elle reste interdite toute l’année sur l’espace public et privé).
Dans tous les cas la divagation est interdite et expose à des sanctions.
L’article 1385 du Code civil dispose que « Le propriétaire d’un animal, ou celui qui s’en sert, pendant qu’il est à son usage, est responsable du dommage que l’animal a causé, soit que l’animal fût sous sa garde, soit qu’il fût égaré ou échappé. » : il faut que l’animal ait causé un dommage (l’existence d’un dommage, telle que la capture d’un gibier, est une condition de la responsabilité).
Si le comportement du chien indique qu’il est à la recherche de gibier, quel que soit la période de l’année, il sera considéré en action de chasse et la responsabilité civile et pénale de son maître pourra être engagée.
Où que ce soit, un chien doit toujours rester sous le contrôle direct de son maître et à proximité de lui. Si le chien, éloigné ou pas de son maître, quête du gibier, le propriétaire du chien est passible de l’infraction de chasse sur autrui, de chasse sans permis et de chasse en temps prohibé selon la période.
En cas de non-respect de ces dispositions, le contrevenant encourt une amende prévue pour les contraventions de la 4ème classe et de la 5ème classe, dont le montant s’élève à 750 euros maximum, ou 135 euros par la voie de l’amende forfaitaire. Enfin, le propriétaire d’une forêt privée peut en interdire l’accès aux personnes non autorisées par lui.
Si on entraine le chien à la chasse(quête du gibier ) , c'est donc interdit après la clôture fin février . Après on peut dire qu'on le balade , mais dans laisse chacun prend ses patins suivant sur qui on tombe qui fait du zéle ou pas , et les flics de l'OFB en font souvent ....
Un président d'ACCA ou d'assos de chasse n'a aucune autorité pour ce qui concerne la réglementation qui reléve du code rural et du code civil ni donner d'autorisation ,
Un propriétaire lui peut donner une autorisation , mais il faut un espace clos , et respecter les dates d'ouvertures et de fermetures . (sauf parc privés spécifiques d'entrainements aux chiens officiellement déclarés ) attention aux "on dit " officieux .....
Merci loustic, pour tes précisions. Pour ce qui est de mais écrit et ponctuation j'en prends note je ferai plus attention...A+
Moi j ais des loups en forêt
Il est bon de rappeler que l'entrainement des chiens d'arrêt,par un particulier, à titre individuel, reste autorisé tout à fait légalement du 30 juin au 15 avril avec autorisation soit du propriétaire, soit du détenteur du droit de chasse, sans tir sur le gibier, seul les pistolets d'alarme sont éventuellement admis.
oui cette derniére clause est exacte (sauf restriction au schéma départemental qu'il faut verifier ) mais il est conseillé d'avoir l'autorisation écrite du proprio sur soi .
Tout à fait d'accord , Loustic et même s'il n'est pas concerné, prévenir le président de la société ou l'on sort ainsi que le garde communal s'il y en a un , juste question de courtoisie.
maikko allait faire sont dodo mince alors un hérisson couché a sa place , relaché bien sur 
Pas mal le sac à puces à pointes.!!
Sinon ce matin en battue renards, un pairon levé par les chiens .J'irais leur rendre visite demain matin avec les bretons , si elles n'ont pas décidé de poursuivre leur route.
Hier 3 renards en moins
Chose promise, chose dûe.
Sortie des chiens sur le secteur où hier au renard, un pairon a été bousculé par la meute.
Pas présent mais quand même une bécasse conciliante, pas stressée va permettre aux chiens de se faire plaisir 2 fois, avant de prendre tranquillement un grand parti direction plein nord/Est.
Bon voyage et peut-être à dans quelques mois.
Sortie ce matin deux levées pour mon chien de 10 mois
Hier devant mes courant s envole une bécasse quel bel oiseau
Ce midi , nos Enfants vont se régaler !!! merci à la petite Nala !!!!
Tu vois Banitcho, le capucin ne sert pas que pour la déco !!!!!!
Bon appétit.
C'est à chaque fois l'occasion de se remémorer avec mon fils les actions qui nous ont permis de déguster cet excellent gibier , dans tous les sens du terme!!!
super maimai !!! que du plaisir merci de le partager
Moi jai chopé la goutte.... trop sais trop.
Salut le forum pour 2021-22 est ouvert ?
Salut,
Oui depuis quelques temps.
Et en plus yen a 2 de forum.
sortie hier 2h HEURES rien de rien !!!
Si vous n'avez toujours pas de compte palombe.com, merci de créer un compte, sinon, il suffit de vous identifier...