Concernant les oppositions possibles en ACCA, la loi Verdeille hélas a été amendée et pas en bien pour la chasse. Au delà de l'opposition cynégétique il y a maintenant l'opposition de conscience qui est largement plus préjudiciable ( pas de superficie minimum, même si cette opposition entraîne pour quiconque, y compris le propriétaire ,l’interdiction de chasser et également l’interdiction, pour le propriétaire de détenir un permis de chasser.   .De plus l' opposition doit être faite pour l’ensemble des propriétés sur une même commune.

L'énorme soucis , bien qu'il y ait obligations du propriétaire :
- balisage du territoire en opposition par des panneaux (chasse privée ou chasse interdite en fonction du type d’opposition),
- destruction des animaux nuisibles et régulation des espèces présentes sur son fonds qui causent des dégâts.

bien trop souvent rien n'est fait de la part des opposants sauf le pancartage

Des communes se retrouvent ainsi, mitées et la mise en place d'une gestion saine du petit gibier devient de fait, problèmatique.Ces oppositions de conscience, comme celles cynégétiques sont étudiées par les FD de rattachement et "in fine" c'est le Pdt de la dite FD qui valide la ou les oppositions.

Faudra un peu de patience ici, trop bonne heure. Mais avec le temps prévu, quand sa va peter sa va peter !!

steph --- bon heureusement qu'il y en pas un 3eme ---je les ai vu tes deux petits cèpes , mais il sont sur l'album photo vous avez de la chance !!! depuis 15 jours !! comme j'ai dit je vais peut être aller y faire un tour !!! pour le troisième --si il est venu , c'est : (notre Banitcho) lui il dû charger !!!!

https://youtu.be/IIp4Xo7g_pc

Dd65 c est a 22h27 et c est bien des ceps et on les ramasse depuis 15 jours quelques part dans le Médoc té
Et c est moi !!

Si vous parliez un peu moins de cepes sa nous éviterait d avoir une marée de conifles dans le bois... si vous en avez de la pousse tant mieux mais pitin moins de bruit.. le site est public .......

Bon obs3200 --peut être que j'étais bourré , je dit bien peut être !! mais tu reviens sur la tribune du 8 Mai à 10h27 , il y a 3 photos dans une il me semble que ce soit des cepes -----

dd65  je  ne vois pas de quoi tu parles , je n,ai pas mis de  cèpes en photo....  tu  dois avoir bu trop de  camomille à mon  avis...

c'est quoi  cette histoire de cèpes.... C'est pas moi

Bonjour ma famille paloumayres..
Que nos forêts sont bien belle ...beaucoup de feuilles la palombiere et bien camoufler.

Pitain ---le gersois , il faut que je t'explique !!! tu nous mets deux magnifiques cépes avec la tête et la queue !!!! tu vas me dire que c'est tout con------ mais c'est tres attirant ---peu être qu'ils sont de l'an dernier !!? sans quoi je vais aller y faire un tour ;Ils aiment le bois et moi j'aime le cèpe .

dd65  je vois  que tu parles de moi....

"obs 3200 ---sur que si les promeneurs vos ta photo des deux têtes à queux sur le site , ca m'étonnerai qu'ils voient les panneaux !!!"

dsl  je ne  comprends pas ton message....

SONIE34   La  loi  verdeille est  toujours  d'actualité  et     n'a  rien  à  voir  avec le  refuge  à  gibier     qui  est  une  zone  bien  déterminée ou  personnne  ne  peut chasser   même  le  propriétaire   les   sangliers   peuvent    proliférer  tranquillement  et  aller  ensuite  dévaster  les  jardins  des   bobos   anti-tout    LOL

Bonjour ,

Dans l'ordre --merci Mezig et 614 pour votre jus -celui de 7h20 était plus abordable pour moi , vu son horaire de confection , et mon heure de levée !!

Aujourd'hui il est là ---- (le plein soleil) je pense que tout va aller mieux : question météo .  Pour le reste la haut attendont encore un peu , mais on va être vite édifiés , peut être grosses surprises , pas à notre avantage ? !!

614 ou J-C  comme tu préfères ---ne soit pas surpris par le comportement de ta belle bleue , tu n'est pas le seul a te rincé l'œil , sur ça accentuera tant qu'il ne faudra pas les détruire --- si c'est cela : fini le plaisir des yeux !! 

obs 3200 ---sur que si les promeneurs vos ta photo des deux têtes à queux sur le site , ca m'étonnerai qu'ils voient les panneaux !!!

Bonne journée à vous .

bonjour à tous....apparrement banitcho la loi verdeille vient d'etre modifié ...avec la superficie des 20 ha d'un seul tenant qui pouvait donner droit de cloturer ou d'enlever cette superficie d'un droit de chasse à une A.C.C.A...je crois que maintenant il n'y a plus de minimum....tout propriétaire meme sur une petite surface peut obtenir le droit de réaliser un refuge à gibier.....à confirmer car je ne suis pas sur à 100 %.

Bonjour à tous, mince je m'aperçois que dans mon d'hier à 20h36 une partie du texte n'apparait pas entièrement.

Donc j'écrivais qu'il en est fini de la surface de X hectares d'un seul tenant pour exclure sa propriété de son  ACCA de gestion. Il est maintenant possible de retirer ses parcelles pour y interdire l'action de chasse et en faire des refuges pour animaux. Dans ce cas le dit propriétaire s'opposant à toutes actions de chasse ne peut plus  dans l'hypothèse  où il aurait été titulaire  d'un permis de chasser, s'acquitter d'une nouvelle validation !

Je connais  un cas et il n'est pas isolé.

Bonjour bonjour,

13°, pas de vent et grand ciel bleu ici.

Bon, on va faire avec ça pour le casse croute sauf que je ne vois de calva :o) :o) :o)

Hier, moment vraiment inimaginable ici avec une palombe vraiment pas farouche du tout dans notre parc, voila t'il pas qu'elle marché tranquilou devant moi comme l'airais fait un pigeon, en ville.

Franchement on a des question a se posé pour la suite au vue de ce comportement certe minotaire ici je l'espère.

Je va enfiler les schort et t'en pis si la peinture est rayer sur les cuisses et les bras, le pricipal s'est d'être dehors sous un ciel bleu carresser par un doux courant d'air.

Faut pas oublier que se n'es pas le cas de tout le monde, notament ceux qui sont hospitaliser et qui nous lisent, un petit clind'oeil a eux 

Le soleil vous attend profitez en :o) :o) :o

Bonjour à  vous . 11° ce matin,  22 annoncés pour cet après-midi avec un beau soleil sur le ciel normand .

Le petit déjeuner est prêt avec ce qu’il faut ,  étant donné qu’il n’y avait pas grand monde à celui de dimanche ,  suis allé  remettre  une bonne quantité  d’huitres dans leur milieu naturel ,elles seront  de sortie un prochain jour .

Ce matin , j’ai SORE pour la fête  , non non je n’ai pas fait la lessive,   MAÏTÉ  est également  présente , pour qu’elle soit là  c’est qu’il y a  sûrement anguilles sous roche,  elle a opté pour une matelote pour le repas de fête,  CAROLINE sera avec elle en cuisine , la fête sera belle ! 

Pas vu le LOU dans la bergerie ces derniers temps , LOU ,LOU que fais tu ,  où es tu ?????

Un peu de palombes en bord de mer .Belle journée à tous. 

Un propriétaire de moins de 20ha sur une acca ne peut s opposer à la pratique de la chasse ( loi verdeille).
Il peut en revanche déposer une demande d interdiction tous les 5 ans, 6 mois avant l expiration du délai.
Il est à ce cas tenu de reguler les espèces nuisibles aux cultures environnantes, sanglier en particulier, donc être titulaire d un permis, sinon quoi il serai tenu responsable des dégâts sur les parcelles environnantes s il est avéré la présence des dits nuisibles sur son fond.
Il ne peut pas s opposer à la menee de chiens sur son fond du moment ou l equipe ne les a pas poussés volontairement ( les chiens ne savent pas lire ..!! )..
Par ce biais on peut débouter et décourager certains résidents secondaires et antichasse encore qq annees car la procédure demande beaucoup d efforts et de moyens.
Tant que l etat laisse " en l etat" .. la loi verdeille, on est premunis de tous ces connards.

Bonsoir à tous, concernant le post de obs3200 de 10h27 en matière de droit de chasse. Celui-ci peut être différent selon le statut de la société de chasse dans laquelle la /les parcelle(s) est/sont en gestion.

Dans le cas d'une Association Communale de Chasse Agréée tous les espaces hors zones de 150m (7 hectares 300)  autour d'une habitation sont parties intégrantes par défaut de la dite ACCA.

Contrairement à ce qui est écrit tous chasseurs adhérent à ce type  d'association peut exercer sa passion sans l'aval du propriétaire des lieux dans le cas d'une ACCA bien sur.

Bien évidemment nous sommes des gens respectueux et ne pratiquons l'exercice de la chasse uniquement où nous y sommes les bien venus par les propriétaires terriens !

Je donne cette précision parce que tous les propriétaires ne nous voient pas obligatoirement d'un bon oeil !

Précision toujours dans le cas d'une ACCA, un propriétaire ne peut interdire l'action de chasser sur son droit de chasse à un particulier adhérent à la dite association. En revanche il peut lui adresser un courrier avec accusé de reception pour lui interdire l'accés sur ces terres !!!

(ps; fini au sein d'une ACCA le

De toutes façons ont ne peut rien nous reprocher puisque lorsque nous croisons un tiers nous ne manquons jamais de le saluer quelque soit la marque de ses baskets ou de son vtt pour que tout le monde soit content  !!!!!!!!

J'ai été un peu lourd mais beaucoup ignorent cela !!!!

Merci almiques !

On ne devrait jamais oublier Sa Grandeur De Gaule, son irrespect et ses rancunes pour ceux à qui la France doit d'être toujours vivante, ses traitrises et ses abandons vis-à-vis de sa propre armée et des pieds noirs, ses abandons, et la liste est longue. Et ne pas oublier que tous ceux qui nous ont menés là où nous en sommes se recommandent de lui. Je ne souhaitais pas faire d'intervention à caractère politique sur ce site, mais trop c'est trop. Coup de gueule, faites excuse. Et si quelqu'un n'est pas d'accord discussions en mp svp, je donnerai mon mail à qui veut prolonger une discussion, pas de polémiques ici. 

je  pense que le post  que tu viens d  'écrire nous fait  faire un grand pas en avant...

Bonsoir, 

Une nouvelle fois certains continuent à tout mélanger.
En quoi un président de la république ( quel qu'il soit) interfère sur les lois en cours. En quoi le droit de propriété a à voir avec les "traditions" si galvaudées y compris par certains qui prétendent les défendre.

Et toujours ressasser les mêmes faits du passé, difficile d'essayer d'avancer avec de telles visions!!!

Bonjour tout le monde
Regardez vite les cloches sûr TF1 ???

Tu peut en parler de de Gaulle, les officiers de diem bien phu et du putch d Alger ont fini a fresnes alors qu ils lui avaient fait allégeance...!!
Francais la pseudo droite bien propre ? On peut se poser la question.
Ni rouge ni mort !!!!!

Ne  vous  bercez   pas   d'illusions  et   ne  vous  prenez  pas  la  tête  avec  vos  pancartes d'interdiction  la  messe  est  dite   notre   président   bien-aimé   de  tous  les veaux  (dixit   de Gaulle )  euh  pardon  Français  a  promis  de  faire  de  l'écologie  un  fil  rouge  de son  nouveau quinquennat  en  plaçant  le  sujet  sous  la  responsabilité  de  son premier  ministre   donc    nos  traditions  vont  morfler      mais  aprés  tout  on à  les   dirigeants  qu'on  mérite   

Vous en parlez  si  souvent ..... voici  ce que j'ai trouvé :

Peut-on se promener librement en forêt ?

Tout dépend du propriétaire des lieux. Lorsque la forêt est publique, elle est gérée par l’Office national des forêts (ONF) et a vocation à être ouverte aux promeneurs et aux sportifs en tout genre En revanche, lorsque la forêt est privée, il est en principe interdit d’y pénétrer sans l’autorisation du propriétaire, qu’il s’agisse d’un particulier ou d’une personne morale. « Cela étant, le promeneur n’encourt aucune sanction de ce seul fait, car le délit de violation de domicile ne s’applique qu’aux maisons et aux dépendances, comme une terrasse par exemple. Passer par un bois privé ne sera donc pas répréhensible », explique Juliette Bureau-Simonpietri, avocate au cabinet Drouot avocats.

Une forêt publique est aisément reconnaissable. On trouve des panneaux à l’entrée indiquant si elle est domaniale, communale ou régionale. Lorsque vous ne voyez pas d’affichage, il faut partir du principe qu’il s’agit d’une propriété privée.

75 % des forêts françaises appartiennent à 3,3 millions de propriétaires privés, qui sont pour les trois quarts des particuliers. En Bretagne, Nouvelle-Aquitaine et Pays de la Loire, 90 % des forêts sont privées ( Source : CNPF, Fransylva)

Un bois privé peut-il être clôturé ?

Tout propriétaire foncier a le droit de « clore son héritage », comme le dit le code civil (2) dans une formule inchangée depuis 1804. Néanmoins le propriétaire ne doit pas abuser de ce droit, par exemple en piégeant les abords de sa parcelle (fils tendus à quelques centimètres du sol, chausse-trappes…) pour empêcher les intrusions. « En cas d’accident, le juge pourrait considérer qu’il a créé une situation dangereuse engageant sa responsabilité, voire qu’il a eu une intention malveillante », précise une avocate. S’il constate de nombreuses intrusions avec dégradations sur son terrain, un propriétaire a le droit d’y installer des caméras de surveillance. À condition de « prévenir les promeneurs de leur existence, dès l’entrée de la parcelle ».

A-t-on le droit de ramasser du bois ?

Le bois appartient au propriétaire de la forêt, qu’elle soit privée ou publique. Il ne doit donc pas être récupéré sans son autorisation. Et cela vaut aussi pour le bois mort ! Couper un arbre est puni d’une amende de 1 500 € si son tronc mesure moins de 20 cm de diamètre. S’il fait plus, l’acte est sanctionné comme un vol : vous risquez jusqu’à 3 ans de prison et 45 000 € d’amende.

Quid du droit de chasse ?

Comme pour les promeneurs, le simple passage sur le terrain d’autrui est autorisé aux chasseurs. En revanche, ils ne peuvent pas y commettre d’acte de chasse sans l’autorisation du propriétaire.

La cueillette des fruits ou des champignons est-elle autorisée ?

Comme le ramassage du bois, la cueillette est réglementée. Les fruits « naturels ou industriels de la terre » reviennent au propriétaire « par droit d’accession », selon le code civil. Le contrevenant risque une amende de 750 € s’il prélève jusqu’à 10 litres de champignons, fruits et semences (thym, baies…) sans autorisation. Pour les fleurs, « il faut veiller à ne pas prendre plus que ce que la main peut tenir, soit 10 à 15 tiges par personne. Au-delà, la cueillette peut menacer des espèces, même courantes », met en garde l’ONF.

Peut-on pique-niquer ou camper en forêt ?

Si la forêt est privée, ces activités requièrent l’autorisation du propriétaire et on ne doit pas laisser de traces derrière soi (dégradations, pollutions, déchets…). La forêt publique, elle, est ouverte aux campements dans les zones prévues à cet effet. Faire du feu est absolument interdit dans les bois, qu’ils soient privés ou publics, même pour un barbecue ou pour réchauffer un campement, sauf accord exprès de l’ONF.

Peut-on circuler partout à vélo, à cheval ou en auto ?

Les promeneurs et les campeurs ne sont pas les seuls à devoir être attentifs à leurs faits et gestes : il existe des prescriptions pour la circulation à vélo ou à cheval. L’ONF précise ainsi que les VTT et cavaliers n’ont pas le droit de se déplacer sur les parcelles forestières en dehors des chemins, car ils détériorent la végétation, entraînent le tassement des sols et accélèrent l’érosion. Les véhicules motorisés, eux, sont en principe proscrits.

j'ai effectivement posé une caméra spy-point modèle LINK-MICRO depuis 2 ans sur le chemin d'accés qui m'envoie en instantané les photos sur mon portable...cela marche du tonnerre car modèle trés petit avec un excellent camouflage ....d'ailleurs les copains n'arrivaient pas à la "découvrir" placé à 5 mètres de hauteur dans le feuillage c'est pas évident de la voir...les premiers jours je la cherchez moi meme....seul inconvénient çà bouffe énormément de piles....8 LR6 AA tout les 2 mois à changer....donc échelle à déplacer à chaque fois...forfait de 10 euros par mois pour 1000 photos....j'ai souvent 600-700 prises par mois....pas trop la journée..mais la nuit...renards qui passent et re-passent....fouines...lièvres....sangliers...chats...souvent 20- 30 prises en 24 h.......c'est surtout bien si quelqu'un emprunte le chemin avec un 4x4 tu peux facilement relever la plaque minéralogique....et comme c'est un chemin sans issue....il faut qu'il re-passe devant une nouvelle fois...d'ailleurs c'est surtout pour le bois que je coupe et laisse sur place pour l'hiver que je l'ai mise au départ...et les escrolos qui voudraient faire quelques dégats aux installations !!!!!

Bonjour bonjour,

12°, S/O, grand ciel bleu ici.

Parfait le casse croute, huître plus muscadet me va très bien, demain mezic 51 tu pouras rajouté sur le zing  le café acompagné de viénoiserie qui vont bien, la bouteille de calva du coin serais un plus :o) :o) :o)

C'est dimanche est on fête une victoire ce jour, on peut se lacher tout de même.

Avec du bon sens et du respect il ne serait pas nécessaire de mêtre en place de la signalitique pour informé d'éventuel usager de la nature.

Si dans mon trous un jour  je devrai être ammener a le faire, je rajouterais simplement sous le paneau indiquant le lieu dit ****vipères****  ))))il y a n'a(((( :o) :o) :o)

Vu comme ça roucoule ce matin, je vais me le faire doux ce dimanche les doigts de pied en éventail :o) :o) :o)

Bonjour à tous et toutes et bon dimanche le soleil n'est pour le moment pas des notre mais ça ne devrais pas tardé je fil au jardin prépare un carré de courgette à plus