Pour les FD peut_être ont-elles jugées qu'attaquer des arrêtés à "vocation sanitaire" dans les conditions actuelles n'était "politiquement pas correct" et qu"il y avait plus à perdre qu"à gagner !

Mauvais calcul car le moindre écart de conduite fait la une : ex les chasseurs de l'oise

à véritablement   71

C'est plus un cheminement de faits actés dans le temps qu'un raisonnement . Je suppose que la jurisprudence peut s'appliquer mais c'est à vérifier. J'ignore les raisons que les FD n'ont  pas réagi mais si il y en a, sont elles avouables ? Pour la FD40 c'est clair elle a anoncé la couleur mais on attend depuis 8 jours l'A.P. modifié et elle n'est pas la seule apparemment.

. 

Oui véritable,mais biscail a soif!

sI je suis votre raisonnement Biscail, nous avions donc toutes les chances de faire tomber tous lrs arrêtés préfectoraux 

Alors je me pose la question : pourquoi les FD ou "leur bras armé" (bien souvent les fd ont une association de défense de la chasse "amie") ne l'ont pas fait

Hé biscail ta pas soif!!!

L an dernier, quand j evoquais du passage le 1er décembre, certains me prenaient pour un illuminé.....la preuve est là !!!

à veritablement 71

Au T.A. la conformité est examinée avant le fond c'est obligatoire .  Avant de régler un PV on verifie d'abord sa conformité . S'il n'est pas conforme on ne le paye pas et pourtant on a été fautif.

C'est la même démarche pour les actes administratifs au T.A. Si l'A.P. n'est pas conforme il ne peut être  discuté sur le fond. puisque il manque une pièce essentielle : le visa qui traite des possibiités de fermeture de la chasse Donc c'est le fait qu'il ne soit pas conforme qui empêche d'en discuter le fond. Voilà ce que je sais et cela me suffit  pour y voir clair dans cet affaire Je te précise toutefois que c'est la FD40 dans son communiqué du 6/11 qui a évoqué le problème de légalité de son A.P. Je n'ai fait que regarder la question de plus près 

Pour tous les connaisseurs, Je vous suggère le site "le droit pour les nuls.com" il semblerait qu'il soit dédié aux passionnés du mode de vie et/ou mode de chasse de la palombe.

Heureux de vous avoir connu....

Adishatz !!!!!!!!!!!!!!!!

Bonjours a tous et a toutes .Encore du passage ce matin dans le sud tarn de jolis vols mais a des hauteurs pas possible! IL en reste encore ps il y a deux ans vu dernier vol en migration le 13 decembre donc encore beaucoup de marge! Bonne apres midi les palous

bonjour au palous , il en reste quelques unes  , ce matin entre 8 et 10 h joli passage pas tres hautes , vent Sud Est léger , une dizaine de vols entre 20 et 60 palombes , secteur 20 kms Bordeaux rive droite 

Homo sapiens EH , on  ne  va  pas  retourner  à  la  plage  ,  mais  avec  ma  chérie  , on  va  se  faire  un petit  tennis   .  C'est  moins  loin  (  100m)  .  Peut-être  qu'ensuite  on  piquera  une  tête  dans  la  piscine  ,  mais  ça  c'est  moins  sûr  .  Monsieur  Dolphin  le  robot  à  tout nettoyé  ,  et  la  bâche  est  mise  .     

Bonjour mr tirovol2 avec tous le respect que je vous doit, c est a causes de personnes comme vous que les filieres volailles et palmipedes ce casse la gueule... ci a chaque fois qu on trouvent un piaff de mort on l amene au labo c est sur qu on va trouver des maladies et bloquer la filiere avicole francaise et faire entree des pays de l est des produits sans control, je suis eleveur de canards PAG et des controle grippe aviaire sont effectuer a chaque lot.
C est comme tous quand on cherche on trouve....
En tous cas mr sacher que le fait qu une personne amene une piaf a un labo et ce revele positif bloque toute l agriculture francaise et fait faire couler des dizaine d agriculteurs.
J ai 28 ans je suis instaler depuis 5ans et je ne sais pas ci je vais pouvoir surmonter une deuxieme grippe aviaire laissan derière moi de tres gros emprunts et une vie fichu alors ci il y a un piaf de mort mettez le au fumier comme au bon vieu temp l agriculture francaise vous en remercira.
Amicalement pierrot24

OK Biscail nous sommes d'accord...cheminement d'une contestation administrative TA cour d'appel Administrative puis Cour de Cassation et pourquoi pas Cour de Justice Européenne - 

Dans notre cas (arretés illégaux) le juge ou les juges se seraient prononcés sur le fond  sans doute

De grosses bandes de plus de 1000 palombes ce matin dans tous les sens.
Les réservistes sont bien là (65)

à véritablement 71        Le Tribunal Administratif a pour mission première de contrôler la validité des actes . Ce n'est pas un tribunal  ou les jugements de 1ere instance notamment ne rendent pas forcément le droit et oblige souvent les plaignants à solliciter la Cour d'APPEL pour cela........ Cela fait "marcher le commerce"

 Dans le cas présent les A.P. ne sont pas conformes de part leur structure . cad que pour  une décision il doit y avoir à minima un visa (un texte référent si tu veux)  Il n'y en a pas pour justifier la fermeture de la chasse. donc "à dégager voie 12" .........Les préfets qui ont statué dans la 1ere semaine de novembre avait déjà eu la consigne d'interdire la Chasse du petit gibier .Mais il leur manquait le motif  Les rédacteurs ont bien essayé de bricoler sans résultat évidemment d'ou la piqure de rappel du 10/11 mais toujours sans motif donc tractations avec certaines FD sûrement  pour éviter le T.A.

Tu verras peut être prochainement des A.P. de fermeture de la chasse dans certains départements où elle est encore ouverte 1km 1h . pour cause de grippe aviaire par exemple . Tu trouveras dans les visas un texte qui traite des dispositions de lutte contre l'épidémie et qui servira de motif au  Préfet pour fermer la Chasse ;Cet A.P. sera parfaitement légal. même si les  dispositions prises peuvent paraître discutables .

Ha !  Bani ce n'est pas dans ma nature de mettre un pouce en bas ,mais encore est apparenment je te le dois pour ta reponse du 17 11 ! car je pense que que tu ne connais pas le genre de sa propagation alors je te mets au parfum 

Certe et c'est exact trop souvent sur palmipedes et le plus souvent des cas et pour cause c'est chez cet oiseau porteur sain de l' IA HP ? l'inflenza aviaire qu'il est le plus hautement patogene et c'est grave si vous n'en tenez pas comptes !! POURQUOI ? 

Bani tu chasses le gibier d'eau ? oui , non !! peu importe , tu connais les canards ,ça bouffe constament et les fesses sont nombreuses , d'autres en font tout autant mais l'ensembles des palmipèdes vont et plus vite a contaminer un teritoire sans que ''PERSONNE "" sans doute , il est porteur sain comme tous les oiseaux sauvages , et tes passeraux , bécasse etc n'en sont pas exent hélas ! mais bien cuit a point ça passe tres bien avec une dérogation ! 

Revenons  à nos moutons ,et le  pourquoi pour nous les chasseurs de G-E nous devons immédiatement sortir et confiner obligatoirement tous nos appelants,aussi je t'invite à  dénombrer et ça fait combien d'espèces d'oiseaux d'eau à gerer contre cette merde ? en plus des multiples ''MERDES VOLANTES )) c'est la  façon de te contaminer n'imporque quel instalation fixe car le virus reste dans les fesses très très longtemps et le pourquoi il y a résurgence et il part ou repart de n'importe où , et d'où il y a un point d'eau marre ,etang , barrage etc sur et dans les couloirs de migration des aves ,et où tous les migrateurs iront faire un arrêt bistrot obligatoire ? 2 eme cas de contamination , l'eau et que ce soit un fossé ou la gamelle dans ton pigeonnier il peut etre affecté aussi par un petit passereaux ,d'ou dans les alertes ,confinements des pigeons et les belges ni coupent pas ils enferment carrèment ,pour ne pas mettre en contacts éventuels avec les autres pigeons domestiques ds environs  ou sauvage qui aurait pu aller boire ou se baigner dans une eau affectée par le virus latent , alors sans aller plus loin , si en moins de 4 jours un de vos pigeons trépasse ,ne pas toucher et n° vert de lOIE   

Bonojour,

Promenade bleue ???

Lever du jour d'une beauté à couper le souffle ! Ciel dégagé à perte de vue laissant apparaitre la chaine des Pyrénnées radieuse et sans fin... Que dire des montagnes Basques tant c'était splendide ce matin...

Au hasard de mon regard, sans réelle observation assidue, entre 8h et 9h, vu 3 très beaux vols de palombes en passage, finalement pas très haut, et 4 vols en retour, pas très haut non plus mais plus rapide... Au regard du temps exceptionnellement beau et chaud  pour un mois de Novembre ( on repart à la plage ???) il a du en bouger certainement plus... Je n'en reviens pas de ce temps et de ces températures si élevées à cette époque... Appréciable certes, mais totalement anormal... Comme beaucoup de choses en ce moment, c'est du grand n'importe quoi !

Hier soir, des vols et vols de grues entre 9h et minuit, j'ai du en entendre une bonne dizaine au bas mot. Aperçu 2 vols aussi hier après-midi. Qu'est ce qu'il passe comme grues cette année !!

Deux soirs que j'entends également passer des grives ! Musiciennes et mauvis. Pas des masses mais enfin j'en entend !

Attention aux coups de soleil !

Nous avons vu 11 vols de passage et 4 en retour. Presque tout s'est concentré entre 9:00 et 9:30 H. Toutes les vols de retour le font lorsque les palombes sont punis par les coups de feu des chasseurs. Les vols de passage -certains de plus de 300 et plus de 500 pigeons - le rendent haut ... mais certains vols le font plus bas et  ......

</ ;-)))

bonjour,

retour d' observation arrêt à 10h la Saint Luc de Novembre a donné un vol d' une tentaine

Biscail, si ces arrêtes étaient allés au TA il est fort probable que le juge se soit prononcé sur le fond...et non la forme Dans cette perspective l'attitude des FD est judicieuse aux risques de laisser croire aux chasseurs qu'ils ne sont pas défendus. 

".petit.couplet....."  c'est vrai que cela n'aucun rapport avec le PMU

à " veritablement   71"     OUI  ils n'auraient pas du être appliqués  mais si cela ne vas pas au T.A......."roules ma poule ! ! !." Je suppose que si un seul A.P. est déclaré illégal c'est toute la famille qui y passe dans le cadre de la jurisprudence  (à vérifier quand même)

Roger,s65 je voulais te dire q yavait un beau lièvre sur ta photo mais: on peux pas mettre de commentaire !!???? Un bug.

Enemble des arrêtés illégaux car non conformes 

Bonjour : Biscail peut-on conclure inapliccables !

Message de la FNC sur passion chasse

Copi64 tu as les doigts qui fourchent pour mon commentaire ???

Belles volées ce matin est ouest

Sur le Marmandais, toujours du passage : déjà une dizaine de vols entre 60 et 200 palombes dans un couloir entre Cocumont et Montpouillan relativement hautes (malgré cela certains ferraillent....)

Bonjour,sur Zuraide vus 5 vols de plus de 500 palombes d'est en ouest .Vent du sud assez fort, donc trés bassent.

2 vols en retour

Bounjour à tous, depuis ce jour 18 novembre les volailles en périord doivent être confinées. Si vous les laiissez dans un enclos aux parois grillagées, icelui-ci doit être recouvert d'un filet pour éviter que vos animaux domestiques puissent êre en contact avec un volatile vivant en liberté. Il est précisé que des contrôles pourront être éffectués et vous l'avez deviné des amendes seront dréssées contre les contrevenants. On en connait pas encore le coût.

Donc soyons prudents...

Bonjour à tous. Depuis une petite heure, secteur nord Béarn, entre Pau et Orthez , très gros mouvement de palombes . Direction sud ouest.